Déposée le 19 août 2003 par monsieur CHAVANTRE Didier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « TBD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-39 du 26 septembre 2003.
Le déposant est monsieur CHAVANTRE Didier domicilié(e) 6 allée des Marronniers,44470 Carquefou - 44470 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAVANTRE Didier domicilié(e) 6 allée des Marronniers,44470 Carquefou - 44470 - France.
La marque TBD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TBD est expirée depuis le 19 août 2013.
CHAVANTRE Didier a également déposé les autres marques suivantes : BRUMINDUS® , GRANUTEC
M. CHAVANTRE Didier - 6 allée des Marronniers,44470 Carquefou - 44470 - France
M. CHAVANTRE Didier - 6 allée des Marronniers,44470 Carquefou - 44470 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-04
Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39
Produits chimiques destinés à l'industrie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, désinfectants, produits pour la destruction d'animaux nuisibles, parasiticides. Appareils de réfrigération, de ventilation, de brumisation, de climatisation, de purification de l'air.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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